Les conditions à respecter pour souscrire une assurance moto
Découvrez notre Assurance MotoPour rouler en toute sérénité, il est important de respecter les conditions de l’assurance moto. Celles-ci peuvent varier selon les compagnies d’assurance. N’oubliez pas de comparer les offres pour trouver la plus avantageuse !
Posséder une moto homologuée et non modifiée
De plus en plus de motos sont customisées par leur propriétaire. L’objectif est à la fois de personnaliser son deux-roues pour le rendre unique et d’accroître ses performances. L’ajout d’accessoires peut, dans une certaine mesure, être autorisé. En revanche, certaines modifications peuvent poser problème, notamment en matière d’assurance. En effet, pour être assuré, votre deux-roues doit impérativement être homologué. Autrement dit, il doit répondre aux normes en vigueur concernant la sécurité des usagers.
Si vous êtes tenté de changer les pièces d’origine, d’optimiser votre moteur ou de transformer l’aspect de votre moto, vous avez tout intérêt à vérifier que votre moto restera conforme aux règles de circulation propres à la législation européenne. Toute modification, même mineure, vous expose à un refus d’assurance. Les pièces de customisation proposées dans les boutiques spécialisées ou sur les sites de vente en ligne peuvent provenir de sources très diverses. Leur conformité doit être signalée par le logo NF1 ou CE2. Il ne faut pas non plus que la pose de nouvelles pièces soit susceptible d’altérer les dispositifs de sécurité d’origine, comme les feux de position ou de route, les clignotants et les rétroviseurs. En cas de doute, n’hésitez pas à demander l’avis d’un professionnel ou à vous rendre dans un garage agréé, partenaire du constructeur de votre moto.
En revanche, vous pouvez modifier sans contraintes particulières les éléments suivants :
- La couleur de vote moto : vous êtes libre de repeindre la carrosserie de votre deux-roues et de choisir la teinte de votre choix. Cela ne pose aucun problème puisque le coloris ne fait pas partie des critères recensés sur le certificat d’immatriculation.
- Les accessoires esthétiques et de confort : le revêtement de la selle, le sabot moteur, les jantes et les pneus (à condition de conserver une taille et des performances identiques) peuvent être modifiés.
Attention : par précaution, il est recommandé de déclarer les modifications à votre compagnie d’assurance.
La nécessité de fournir des informations exactes sur vous et votre moto
Vous le savez certainement, le montant d’une prime d’assurance est défini en fonction de critères liés au véhicule et au profil du conducteur. Pour déterminer le montant des cotisations, l’assureur demande au souscripteur de fournir des renseignements précis et exhaustifs. Omettre certains détails ou falsifier des informations pour réduire le montant des échéances est à proscrire, par exemple :
- Minimiser la puissance du véhicule pour obtenir un tarif plus avantageux : cette information figure sur le certificat d’immatriculation, exigé par tous les assureurs pour finaliser une souscription.
- Omettre un ou plusieurs sinistres responsables pour « se racheter une conduite » : l’historique bonus/malus est systématiquement transmis aux assureurs qui étudient les demandes d’adhésion.
Toute déclaration - volontairement ou involontairement - falsifiée a pour conséquence de rendre caduc le contrat d’assurance et d'annuler ses garanties.
D’autre part, si l’assureur parvient à prouver la mauvaise foi de son client, celui-ci risque des sanctions pénales plus ou moins lourdes, allant de la déchéance de garanties à l’interdiction d’assurance. Le manque à gagner de l’assureur lésé devra être compensé par une pénalité financière payée par le prévenu.
Enfin, si les déclarations mensongères sont découvertes après un accident responsable, l’assuré fautif devra prendre en charge l’indemnisation des éventuelles victimes. Les coûts matériels et corporels peuvent être très élevés.
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