L'assurance moto couvre-t-elle le passager en cas d'accident ?
Découvrez notre Assurance MotoVous avez l’habitude de transporter un passager sur votre deux-roues ? En souscrivant une assurance moto, ce dernier sera couvert en cas d’accident. Découvrez quelles sont les conditions d’indemnisation en fonction du niveau de protection de votre assurance et de vos garanties.
Que se passe-t-il en cas de responsabilité du conducteur ?
Sachez que les dommages corporels de votre passager seront nécessairement pris en charge, quelles que soient les circonstances de l’accident. Le fait que votre responsabilité soit engagée ne change rien à ces droits qui sont des acquis. Dans le cas d’un incident responsable, c’est votre assurance au tiers (Responsabilité Civile) qui dédommagera votre passager, y compris s’il ne s’agit pas d’un membre de votre entourage.
Plusieurs types d’accidents responsables ayant occasionné des blessures de votre passager peuvent donner lieu à son indemnisation, du banal accrochage à la perte de contrôle, y compris si vous avez conduit sous l’emprise de l’alcool.
Il existe de rares situations dans lesquelles le passager ne peut prétendre au moindre dédommagement. C’est par exemple le cas s’il est jugé responsable de l’accident (parce qu’il a cherché à déconcentrer le conducteur ou à prendre les commandes).
Enfin, si le conducteur ne possède pas d’assurance moto en règle, le passager ne peut pas faire appel à la garantie Responsabilité Civile pour obtenir un dédommagement. Il est cependant possible de faire jouer la clause de la Loi Badinter du 5 juillet 1985, concernant la protection des victimes des accidents de la route.
En cas de responsabilité d'un tiers
Lorsque l’accident est causé par un tiers (conducteur de deux-roues ou automobiliste), l’indemnisation du passager est prise en charge par son assurance. Cependant, le responsable de l’accident n’est pas toujours identifiable, en l’absence de constat établi en bonne et due forme ou après un délit de fuite. S’il est impossible de retrouver l’identité du conducteur impliqué, c’est votre propre assurance qui dédommagera votre passager grâce à la garantie Responsabilité Civile. Le cas échéant, c’est le Fonds de Garanties des Assurances Obligatoires (FGAO) qui organisera la prise en charge. Le montant du dédommagement sera proportionnel à la gravité des blessures et à leurs conséquences (interruption de travail, hospitalisation ou handicap). Si le passager décède suite à l’accident, les versements seront effectués auprès de ses ayants droit.
Enfin, il faut également évoquer les dommages aux biens du passager détériorés suite à un accident (smartphone, ordinateur portable). La garantie Responsabilité Civile suffit rarement à rembourser les biens matériels. C’est pourquoi il est recommandé de souscrire une assurance dommages aux biens lorsque l’on est amené à se déplacer en moto, que ce soit en tant que conducteur ou passager.
Les règles de sécurité
Il est vivement recommandé de suivre les règles de sécurité pour obtenir une réparation suite à un accident. Ainsi, le port d’un casque et d’équipements homologués est indispensable. Leur absence peut entraîner un refus de prise en charge, justifié par des risques accrus. Il ne faut pas oublier que le transport d’un passager doit être effectué dans le respect des précautions d’usage. Il convient notamment de vérifier que le deux-roues est conçu pour transporter un passager à l’arrière. Contrairement aux idées reçues, ce n’est pas toujours le cas ! La mention du nombre de places assises autorisées figure sur la carte grise du véhicule.
Le transport d’un passager novice ou d’un enfant de plus de 8 ans ne doit jamais être laissé au hasard. Le conducteur doit donner des consignes claires et complètes pour garantir sa sécurité. Idéalement, le passager doit accompagner les mouvements du pilote, qui varient en fonction de la route (ligne droite et virages). Il doit se tenir parfaitement avec ses deux mains. Ses pieds ne doivent jamais toucher la chaussée, même lorsque le véhicule est à l’arrêt (feux tricolores ou stop).
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